- contrat voisin
- смежный договор
Dictionnaire de droit français-russe.
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Contrat Social — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. En philosophie politique, le contrat social est un ensemble de théories particulièrement influentes en Occident au XVIIIe siècle qui définissent le… … Wikipédia en Français
Alphonse Voisin-Delacroix — Alphonse Voisin Delacroix, né le 9 septembre 1857 à Besançon et mort le 2 avril 1893 à Paris, était un sculpteur et céramiste franc comtois. Sommaire 1 Biographie 2 Œuvres 3 Galeries Ex … Wikipédia en Français
Chronologie de la vie d'Honoré de Balzac — Honoré de Balzac, né Honoré Balzac[1],[2],[3], à Tours le 20 mai 1799 (1er prairial an VII) et mort à Paris le 18 … Wikipédia en Français
ABUS DE DROIT — La loi reconnaît des droits et accorde des prérogatives aux particuliers: droit de propriété, droit d’ester en justice, droit de concurrence... Leurs titulaires peuvent en user, en principe librement. Il leur est défendu d’en abuser. Telle est en … Encyclopédie Universelle
Cavalier (tarot) — Tarot Pour les articles homonymes, voir Tarot (homonymie). Tarot jeu de société … Wikipédia en Français
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Tarot — Pour les articles homonymes, voir Tarot (homonymie). Tarot jeu de société Jolie donne lors d une partie à cinq, à savoir … Wikipédia en Français